Le site web de Daniel Aaron est édité par Benjamin Louis
Etudiant Développeur Web et Web Mobile au centre ELAN Formation à Colmar du 13 mars au 01 décembre 2023.
Dans le cadre de sa formation, Benjamin Louis réalise ce projet afin de permettre à Daniel Aaron
de promouvoir et vendre en ligne ses ouvrages littéraires.

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004
pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet
article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa
réalisation et de son suivi.

Les mentions légales vont évoluer suivant le développement du projet.

ARTICLE 1 - Informations légales

Le siège social de la société MT&CO est situé 98 rue Bobillot, 75013, PARIS 13, France.
La société est identifiée par le numéro SIRET: 912 262 748 00011.

Vous pouvez contacter l'entreprise à l’adresse suivante :
MT&CO
98 rue Bobillot
75013 PARIS 13
France
Et par email : etrefouetsage@gmail.com

Auteur/Ecrivain : Daniel Aaron

Développeur Web et Web Mobile : Benjamin Louis

Mail : benbylouis1984@gmail.com

Centre de Formation : ELAN FORMATION
https://elan-formation.fr/fr

Le site web est hébergé par : OVH
https://www.ovhcloud.com/fr/

Plateforme de paiement en ligne : STRIPE
https://stripe.com/fr

La Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés : CNIL
https://www.cnil.fr/fr

ARTICLE 2 - Accessibilité

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j,
sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de
maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire
son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être
tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature,
résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 - Collecte de données et loi informatique et libertés

Le site web de Daniel Aaron est une vitrine pour promouvoir sa collection de livres Revolutions disponible en vente ou en pré-commande.
Le site recueille des données.

Dans le cadre de son développement, le site contient un fichier comportant des informations sur ses membres.

La collecte de ces informations permettra notamment de traiter ces informations en vue de l'établissement de statistiques et pour envoyer aux membres inscrits des newsletters.
Le site n’ayant pas encore la faculté de communiquer et exploiter ces informations auprès de tous tiers, de façon non-nominative.
Le fichier ainsi constitué n’est pas encore enregistré à la C.N.I.L. étant donné que le projet est en cours de développement.

La société MT&CO s'interdit de communiquer les informations nominatives concernant les membres et les internautes en dehors des cas autorisés par la loi.

La société MT&CO s'engage à faire ses meilleurs efforts afin de mettre en œuvre des mesures techniques et d'organisation appropriées pour protéger les données à caractère personnel. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
chaque membre dispose des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant.
Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant
qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour cela le membre devra se conformer aux instructions décrites dans son espace membre lorsque cet espace sera disponible.

ARTICLE 4 - Politique de cookies

Le site utilise actuellement des cookies.
Toutefois, il y a dans le site des liens vers d’autres sites gérés par des tiers qui peuvent également utiliser des cookies.
Vous pouvez consulter la politique relative aux cookies sur les sites concernés.

ARTICLE 5 - Loi applicable et juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française.
En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera
porté devant les tribunaux français conformément aux règles
de compétence en vigueur.

Mise à jour:

Le 20/10/2023